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Marques déposées par la société GFA DOMAINE DARNAT
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CLOS RICHEMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS RICHEMONT
GFA DOMAINE DARNAT

Numéro de dépôt :
1647198
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque CLOS RICHEMONT

Déposée le 13 décembre 1989 par la société GFA DOMAINE DARNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CLOS RICHEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA DOMAINE DARNAT domicilié(e) 20 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2159364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 666 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DOMAINE DARNAT domicilié(e) (dossier no 2159364) - France.

La marque CLOS RICHEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS RICHEMONT est expirée depuis le 13 décembre 2009.

GFA DOMAINE DARNAT a également déposé les autres marques suivantes : OPUS 611 , DOMAINE DARNAT DD , PAUL MAUGUIN , JUMALIE , DEMEURE DARNAT , 611 , Clos Richemont , LE 611


GFA DOMAINE DARNAT - 20 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2159364) - France - SIREN 329666333


GFA DOMAINE DARNAT - (dossier no 2159364) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2159364 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS RICHEMONT